SOS PAPAI e MAM�E
octobre 2005

LA R�ALIT�, LA L�GALIT�, L�HUMILIT�, LE COURAGE ET LA CR�ATIVIT�

par Lu�s Eduardo Bittencourt dos Reis
Vice-Pr�sident

  • Avocat militant � et p�re conscient. �SOS-PAPAI/2005 �Texte r�dig� le 6 avril 2005. Tous droits r�serv�s � l�auteur, �tant interdite la reproduction en tout ou en partie sans autorisation pr�alable et citation de la source ainsi que de l�auteur.

Une Approche sur la N�cessit� de R�nover le Traitement des Conflits en Droits de la Famille au Br�sil

Engag�s dans des questions de Droit de la Famille ou m�me sympathisants de p�res et m�res souffrant de ces probl�mes, nous nous trouvons, bien souvent, face � de s�rieux doutes et interrogations.
Jusqu�� quel point pouvons-nous comprendre que tous les conflits de famille sont r�els ?
Jusqu�� quel point pouvons-nous comprendre que le syst�me de �contr�le� dont dispose la Soci�t� Organis�e, en notre Etat D�mocratique, est capable de r�soudre ces conflits de famille ?
Jusqu�� quel point avons-nous des p�res/m�res qui abandonnent leurs enfants ?
En r�alit�, si nous faisions un relev� clair et pr�cis, ce que nous d�couvririons est une situation hautement complexe � laquelle les �penseurs� n�ont r�serv� que peu ou m�me aucun int�r�t s�rieux. Nous d�couvririons que les simples questions ci-dessus sont �tendues et �largies � l�infini, par le fait que le noyau familial implique des �motions, des sentiments et des situations psychologiques et affectives qui peuvent �tre infinies.
Deux r�alit�s sont latentes et nous sont particuli�rement ch�res:
  • Notre syst�me de solution des conflits de famille, par la force m�me de la mani�re par laquelle la L�gislation qui les r�gi a �t� �tablie, ne nous apporte pas, pour nombre d�entre eux, de solutions claires et satisfaisantes.
  • Par del� la l�gion d�enfants en totale carence, et nous en sommes conscients, existant au Br�sil, nous avons une l�gion d�enfants ABUS�S PAR N�GLIGENCE quant � leurs droits fondamentaux de convivialit� et de formation aupr�s de leurs deux parents.
Bien �videmment, les enfants en totale carence sont un sujet qui nous est cher, de notori�t� publique, et nos rues et carrefours en sont la preuve; toutefois, ils sont l�objet d�innombrables �consensus� de notre soci�t�; et pour ces situations, bien souvent, l�intervention de notre Pouvoir Judiciaire/Pouvoir Public est efficace.
Si tous leurs besoins ne sont pas satisfaits correctement, ils sont au moins RECONNUS ET SONT L�OBJET DE PR�OCCUPATION de notre soci�t�.

Mais qu�en est-il des enfants ABUS�S PAR N�GLIGENCE ?

Avec certitude, nous rencontrerons l�antith�se affirmant qu�ils sont �galement soutenus par le Pouvoir Judiciaire/Pouvoir Public, qu�il n�y a pas lieu d�en discuter davantage, tenant compte du fait que s�ils sont l�objet de discussions au sein de ces Pouvoirs, et si nous avons des juges, des avocats, des psychologues, des promoteurs, des m�diateurs et assistants sociaux qui s�en occupent, nous ne pouvons consid�rer ces enfants comme �tant dans le besoin.
Autrement dit, s�il y a un p�re ou une m�re qui leur apporte le soutien de base, leurs carences affectives, �ducatives, de formation et de caract�re sont largement satisfaites par l��ducation que l�un de leurs parents leur procurera.
La pr�misse est coh�rente; mais l��volution de notre soci�t� et la r�cente �vague� r�novatrice qui nous entra�ne et qui nous montre la fragilit� et l�inefficacit� de nos Pouvoir Judiciaire/Pouvoir Public face � ces enfants, nous faire reconna�tre que la conclusion tir�e de la pr�misse est fausse.

Le fait est que l��tre humain est moralement,
psychologiquement et �thiquement malade.

La r�alit� est que, d�s le moment o� les attitudes sont invers�es, les personnes changent radicalement de conduite, modifiant leur r�le/leur personne sociale, et nous constatons que l�heure est venue d�accepter que par del� les enfants dans le besoin, les enfants ABUS�S PAR N�GLIGENCE sont un probl�me tout aussi si non plus grave.
Quand nous voyons des mouvements et des indicateurs sociaux qu�hommes et femmes, dans une soci�t� culturellement, socialement encore en d�veloppement, modifient leurs r�les (la femme cherchant et obtenant l��galit� l�gale et sociale, m�me pr�cairement, et l�homme cherchant � r�cup�rer de fa�on in�dite son engagement avec la famille et ses enfants), nous constatons qu�il est l�heure de changer.
En suivant notre raisonnement, nous pourrons souligner certaines r�alit�s de notre quotidien, qui d�montrent que nous sommes face � un v�ritable diviseur historico social de notre temps.
Les voici :
  1. La valorisation et l�ascension sociale de la femme, particuli�rement au sein de la famille, pr�vue constitutionnellement et corrobor�e par la l�gislation civile qui traite du Droit de la Famille (voir art. 226, �5� de la Constitution F�d�rale de 1988, et l�art. 1566, caput e � IV du Code Civil, modifi� par la Loi n� 10.406 de 2002).
  2. La conception, la reconnaissance et la discussion des aspects et de l�exercice de l�Autorit� Parentale, au travers des Garde (instaur�e en Loi, selon les art. 1566, 1583 et 1634, du Code Civil, modifi� par la Loi n� 10.406 de 2002), Garde Partag�e (� �tre instaur�e en Loi suivant le Projet de Loi n� 6.350 de 2002), et des r�flexes socio culturaux et juridiques qui se v�rifient en ce sens.
  3. La v�rification, la reconnaissance et la discussion d�adoption de moyens NON judiciaires de r�solution des conflits en Droit de la Famille, par le biais de ce que nous appelons la M�DIATION INTERDISCIPLINAIRE (� �tre instaur�e en Loi, suivant le Projet de Loi n� 4.827-b de 1998), qui est d�j� adopt�e par des Tribunaux de quelques Etats de la F�d�ration (par exemple, � S�o Paulo, par la d�cision n� 893 du 9 novembre 2004 du Conseil Sup�rieur de la Magistrature, � l�initiative du Tribunal de Justice; au Rio Grande du Sud, par le biais des Projets de Conciliation Familiale et de M�diation Familiale, tous deux existants depuis 1994 � l�initiative du Tribunal de Justice; dans le District F�d�ral, le Projet � Programme de Stimulation � la M�diation �, � l�initiative du Tribunal de Justice par le biais de la R�solution n� 02 du 22 mars 2002; � Bahia, le Projet Pilote de Pr� Conciliation, install� depuis 2002 � l�initiative du Tribunal de Justice).
  4. La survenance de mouvements civils organis�s, fond�s par des p�res au cours des cinq derni�res ann�es aux fins de d�fendre et discuter de la convivialit� des parents s�par�s et de leurs enfants.
Par ces constatations, nous v�rifions que notre r�alit�, aujourd�hui, est vue par la soci�t�, affronte le crible normatif de nouvelles lois, est relev�e par le courage de la soci�t� � s�ouvrir � la discussion des th�mes de famille et est trait�e avec la cr�ativit� toute particuli�re de notre peuple.
Le probl�me, pour dire vrai, est que toutes ces mesures ne sont pas suffisantes, m�me pas amples, pour attaquer un �l�ment intrins�que : les conflits en Droit de la Famille comportent invariablement en eux, une tr�s forte influence �motionnelle et psychologique.
Par cette constatation, et m�me avec toute l�exp�rience, la technicit�, le savoir que l�on rencontre notoirement au sein du Pouvoir Judiciaire, celui-ci n�est ni organis� ni �quip� institutionnellement, culturellement, techniquement pour faire face aux conflits de famille tels qu�ils doivent �tre trait�s.
Et ici, j�insiste sur le fait que la critique n�est ni faite � titre gracieux ni est destructrice; elle ne fait que constater une r�alit�.
Beaucoup de ceux qui jugent, au travers de leur exp�rience, de leur bon sens, de leur d�vouement et de leur engagement, atteignent un point m�dian dans les conflits et parviennent ainsi � rendre possible un accord entre les parties en litige; entre temps, cet accord peut r�soudre un probl�me de proc�dure, il peut r�soudre le probl�me actuel, mais ne peut d�tecter et aider � la �gu�rison� de probl�mes psycho �motionnels et affectifs qui finiront par ressurgir dans le futur de ce p�re et de cette m�re en relation � l�enfant.
Comme nous l�avons dit ci-dessus, le propre Pouvoir Judiciaire reconna�t cette incapacit�, jusqu�� m�me cette d�naturation de sa fonction centrale; s�il est vrai que nous d�l�guons au Pouvoir Judiciaire le soin de r�soudre les conflits et d�interpr�ter nos lois, il est tout aussi vrai que nous ne pouvons ni ne devons lui d�l�guer la � gu�rison � de nos � infirmit�s � et de nos probl�mes psycho �motionnels et affectifs.
D�s lors, si la cr�ation de normes ne peut �tre la solution, si le Pouvoir Judiciaire m�me favorable � la conciliation et � la m�diation n�est pas �quip� pour interc�der de mani�re positive non seulement � la solution du conflit mais encore � la �racine� �motionnelle, psychologique et affective de ce conflit, nous trouverions-nous face � un dilemme ?
En r�alit�, oui ; car les faits sont ce qu�ils sont et nous ne pouvons les nier. Et en r�alit�, non ; car, bien que les faits existent, nous pouvons les modifier et d�s lors contribuer � ce qu�ils soient l�amorce d�un changement social complet, complexe et n�cessaire.
Si ceux qui jugent ne peuvent pas utiliser sp�cifiquement le quotient �motionnel, psychologique et affectif, il ne leur reste que le syst�me l�gal de �dommages et int�r�ts� (en ce sens, il est utile de noter les d�cisions de certains Etats br�siliens qui octroient des indemnit�s pour dommages moraux dans des proc�s engag�s par des enfants contre leur parent �absent� ou pour �abandon moral et affectif�), ou l�ordonnance de modification de situations de faits qui se profilent, apr�s �tudes psychologiques et sociales, se rapportant aux enfants engag�s dans des conflits judiciaires entre leurs parents.
De fait, il existe d�innombrables cas qui, de par leur �vidence et clart�, n�cessitent des mesures fortes et violentes d��loignement de l�enfant de l�un ou l�autre de ses parents. Cela ne peut �tre ni� ni omis. Toutefois, m�me dans ces cas extr�mes, s�il est possible de maintenir la relation parents/enfants, ainsi que la r�cup�ration de l�entit� familiale, la Loi cherche � l�encourager.
D�autre part, nous avons un �ennemi� obscur, un ��tre� inconnu, qui sournoisement agit dans les esprits de beaucoup de p�res et m�res, transformant en victimes des enfants au Br�sil et en de tr�s nombreux endroits de notre plan�te.
Au travers d�innombrables textes, exemples, th�ories, th�ses et �tudes �trang�res, nous commen�ons � discuter de l�existence et de la constatation d�un mal psychologique qui se nomme Ali�nation Parentale.
Le doute et l�interrogation existent, avec raison, au sujet du fait que cette discussion, plus acad�mique que pratique, ne s�harmonise pas avec ce que nous disons jusqu�� pr�sent.
Mais bien que parfaitement valable, le doute ne subsiste pas.
Selon des �tudes, des recherches et des textes produits aux Etats-Unis, en Belgique, au Canada, en France, en Allemagne, etc., ce mal psychologique est palpable et existant et il est la racine d�innombrables conflits familiaux qui se r�pandent en conflits judiciaires, partout, avec toutes les d�rives possibles et connues de tous.
Le parent qui souffre de ce type de probl�me psychologique, est celui qui accuse faussement l�autre parent, qui l��loigne de la convivialit� d�avec les enfants, qui tenter de transformer cet autre parent en un �tranger, un �tre non associ� � l�enfant et en complet d�phasage.
Il faut souligner que ce probl�me psychologique refl�te �galement des attitudes d�abandon auxquelles, souvent, des parents soumettent leurs enfants.
En d�autres termes, avant m�me de consid�rer l�hypoth�se d��loigner ces questions de la sph�re litigieuse, voici que le �malade� doit recevoir l�option de �soins� avant m�me de l�imposition de p�nalit�, esp�rant que nous ayons d�ici peu la RECONNAISSANCE et la CLASSIFICATION DE L�INFIRMIT�, par nos organes administratifs (Minist�re de la Sant�).
De surcro�t, il est imp�rieux que des chercheurs, des scientifiques, des psychologues br�siliens se mettent � �tudier, � analyser, avec toutes leurs capacit�s, et puissent attester de combien, au sein de notre r�alit� et de nos conditions sociales et �conomiques, nous subissons ce probl�me et de l�urgence de la recherche en ce domaine.
Ce besoin s�impose pour deux motifs essentiels:
  1. Afin que juges, avocats, promoteurs de justice et psychologues reconnaissent, identifient, pr�viennent et agissent pour �radiquer ce mal psychologique.
  2. Afin que, nantis de recherches nationales, nous puissions peu � peu, au travers de mesures gouvernementales et non gouvernementales, d�tecter et aider ceux qui souffrent de ce mal psychologique.
Ainsi, assister � un recul sensible des questions conflictuelles en Droit de la Famille et offrir, par la m�me occasion, une meilleure formation et pr�paration aux p�res et m�res dans le sens d�un niveau de conscience plus �lev� de leur responsabilit� parentale.
D�ailleurs, il se v�rifie que cette pr�occupation fait d�j� partie, m�me si indirectement, de notre arsenal juridique, par l�art. 226, �7� de la Constitution F�d�rale de 1988:
�(...) Fond� sur les principes de dignit� de la personne humaine et de la paternit� responsable, la planification familiale est de la libre d�cision du couple, restant � l�Etat de fournir les moyens �ducationnels et scientifiques pour l�exercice de ce droit, interdisant quelque forme coercitive que ce soit de la part des institutions officielles ou priv�es. (...)".
Le texte constitutionnel ne traite pas du contr�le de la natalit� et du planning familial; mais il est imp�rieux de constater qu�il comprend la paternit� comme un acte conscient et hautement responsable, ce qui doit �tre dor�navant de plus en plus d�fendu.
En contrepartie, le remodelage et la r�organisation de la part des op�rateurs de droit sera n�cessaire et salutaire, permettant la r�cup�ration de l��quilibre, soit du bon sens, dans l�action professionnelle des avocats, magistrats et promoteurs de justice.
Il est certain qu�il ne peut se DIRE P�REMPTOIREMENT que la TOTALIT� des probl�mes et conflits en DROIT DE LA FAMILLE sont occasionn�s par l�Ali�nation Parentale; la conscientisation, la maturit� et la responsabilisation des p�res et m�res en regard de la parentalit� est un autre �l�ment indispensable � consid�rer.
Ainsi, d�s le moment o� ces intervenants seront de plus en plus conscients de cet EXERCICE INDISPENSABLE ET INALI�NABLE DE LA CITOYENNET�, subjuguant ego, intellect, int�r�ts financiers et institutionnels, ils agiront pour le bien d�une seule cause : LES ENFANTS ABUS�S PAR N�GLIGENCE.
CComme discouru ici, beaucoup d�enfants sont ABUS�S PAR N�GLIGENCE et victimes de personnes malades qui induisent en eux la �semence� de la d�rive, causant souffrance, angoisse et d�g�ts psychologiques incommensurables.
Il est d�s lors n�cessaire de reconna�tre cette R�ALIT�, la n�cessit� que celle-ci soit ramen�e dans la L�GALIT�, avec L�HUMILIT� d�apprendre, d��couter et de se mettre � la place de l�autre LE COURAGE de d�fendre l�id�e de ce que non seulement l�existence de ce mal psychologique est plausible mais existe parmi nous, et LA CR�ATIVIT� de bien le g�rer aupr�s des Institutions Nationales afin qu�elles le reconnaissent et que se construise, par le biais d�une APPROCHE scientifique et s�rieuse, LA N�CESSAIRE R�NOVATION DU TRAITEMENT DES CONFLITS FAMILIAUX AU BR�SIL, selon les mod�les propos�s.
Consid�rant notre vocation et nos caract�ristiques, en tant que peuple, c�est ce que nous parviendrons � l�guer � nos enfants.